Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Action sociale Instances paritaires Cibles:  Collectivités Type de document:  Autr ...

    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Temps de travail Instances paritaires Cibles:  Collectivités Type de document:  Au ...

    Date d'édition:  Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court:  Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle. Thématique:  Instances paritaires Temps ...

Les conventions de participation en Santé et Prévoyance à effet au 1 er janvier 2024 ont été attribuées le 31 mai 2023 par le Conseil d’Administration du CDG31, après avis du CST du CDG31: pour la couverture SANTÉ à la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT ...

    Date d'édition:  Jeudi, 6 juin, 2024 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Temps de travail Instances paritaires Cibles:  Collectivités Type de document:  Autre ...

    Date d'édition:  Mardi, 23 juillet, 2024 Descriptif court:  Fiche sur la modification de la durée hebdomadaire d'un emploi. Thématique:  Temps de travail Instances paritaires Cibles:  Collectivités Type de document:  Guide Fichier:  fiche_-_ ...

    Date d'édition:  Mardi, 22 septembre, 2020 Descriptif court:  Modèle de délibération sur les cycles de travail Thématique:  Temps de travail Instances paritaires Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Autre modèle de document (saisine, co ...

Vous trouverez en téléchargement la saisine CST-PSC si votre collectivité ou établissement ne souhaite pas adhérer à la convention de participation en santé et/ou prévoyance proposée par le CDG31 à effet au 01 janvier 2024. Date d'édition:  Mardi, 5 ...

    Date d'édition:  Mardi, 7 janvier, 2025 Descriptif court:  Ce dossier présente de façon synthétique le cadre règlementaire du télétravail dans la fonction publique territoriale. Thématique:  Temps de travail Cibles:  Collectivités Elus Type de do ...

    Date d'édition:  Lundi, 17 mars, 2025 Descriptif court:  Protection sociale statutaire des agents de la FPT Thématique:  Action sociale Cibles:  Collectivités Type de document:  Note d'information Fichier:  protection_sociale_statutaire_pour ...