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Votre recherche "-3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。" a retourné 100 resultat(s)
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21. Agent titulaire: suspension
Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension. Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type d ...
22. La notification des décisions individuelles
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 4 mai, 2016 Descriptif court: La notification est un élément de sécurité juridique des actes pris par les autorités territoriales. L’objet de la notification est d’être la condition de l’entrée en vigueur des actes ...
23. Licenciement d'un agent contractuel pour insuffisance professionnelle
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 24 janvier, 2024 Descriptif court: Cette fiche présente la procédure relative au licenciement des agents contractuels de droit public pour un motif lié à l'insuffisance professionnelle Thématique: Agent contractu ...
24. Conventions de participation 2024-2029
Page rubrique
Les conventions de participation en Santé et Prévoyance à effet au 1 er janvier 2024 ont été attribuées le 31 mai 2023 par le Conseil d’Administration du CDG31, après avis du CST du CDG31: pour la couverture SANTÉ à la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT ...
25. L'exercice du droit de grève: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 mars, 2024 Descriptif court: Ce livret présente de façon synthétique le cadre règlementaire et jurisprudentiel de l'exercice du droit de grève pour les agents publics. Thématique: Droits et obligations Cibles: ...
26. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (Avertissement)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe: Avertissement. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et ...
27. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- avertissement
Ressource
Courrier pour informer un agent fonctionnaire stagiaire d'une sanction disciplinaire: avertissement. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux fonctionnaires stagiaires. Thématique: Droits et obligat ...
28. Agent contractuel: engagement d'une procédure disciplinaire
Ressource
Courrier pour une procédure disciplinaire engagée à l'encontre d'un agent contractuel de droit public Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit public. Thématique: A ...
29. Agent contractuel: application d'une sanction disciplinaire- Avertissement
Ressource
Courrier pour informer un agent contractuel de droit public d'un avertissement. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit public. Thématique: Droits et obligations Cibles ...
30. Agent contractuel: application d'une sanction disciplinaire- Exclusion de 1 à 3 jours
Ressource
Courrier pour informer un agent contractuel de droit public d'une exclusion temporaire de 1 à 3 jours. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit public. Thématique: Droit ...
