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11. BIOLOGISTE, VETERINAIRE ET PHARMACIEN HORS CLASSE-> BIOLOGISTE, VETERINAIRE ET PHARMACIEN DE CLASSE EXCEPTIONNELLE

Condition d’avancement de grade
de services effectifs dans le cadre d'emplois Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un ... des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre ... d'emplois des agents de police municipale, pouvant être promus à l'un des grades d'avancement ...

12. GARDE CHAMPETRE CHEF-> GARDE CHAMPETRE CHEF PRINCIPAL

Condition d’avancement de grade
d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un grade équivalent si le corps ... ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération différente ou n'est ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...

13. AGENT SOCIAL PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> AGENT SOCIAL PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

Condition d’avancement de grade
d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un grade équivalent si le corps ... ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération différente ou n'est ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...

14. OPERATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES-> OPERATEUR QUALIFIE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES

Condition d’avancement de grade
de rémunération d'un autre corps ou cadre d'emplois de catégorie C, ou dans un grade équivalent si ... le corps ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération différente ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...

15. ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

Condition d’avancement de grade
d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un grade équivalent si le corps ... ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération différente ou n'est ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ...

16. ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

Condition d’avancement de grade
ou cadre d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un grade équivalent ... si le corps ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération ... à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ...

17. ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

Condition d’avancement de grade
ou cadre d'emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ou dans un grade équivalent ... si le corps ou cadre d'emplois d'origine est situé dans une échelle de rémunération ... à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ...

18. MEDECIN DE 1ERE CLASSE-> MEDECIN HORS CLASSE

Condition d’avancement de grade
de Médecin dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de fonctionnaire de l'Etat, des Collectivités ... à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ... à l'exception du cadre d'emplois des agents de police municipale, pouvant être promus à l'un ...

19. TECHNICIEN PARAMEDICAL DE CLASSE NORMALE-> TECHNICIEN PARAMEDICAL DE CLASSE SUPERIEURE

Condition d’avancement de grade
grade et comptant au moins dix ans de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif ...

20. EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS-> EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS DE CLASSE EXCEPTIONNELLE

Condition d’avancement de grade
d'emplois ou emploi de catégorie A ou de même niveau et compter au moins un an d'ancienneté dans le 3e ... et justifiant de six ans de services effectifs dans un corps, cadre d'emplois ou emploi de catégorie ... A ou de même niveau. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ...