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841. Santé et Prévoyance- Pourquoi transmettre une adhésion provisoire?

FAQ
l’engagement de la campagne d’information auprès des agents, par Alternative Courtage et/ou la MNT, ...

842. RASSCT 2023- Synthèse collectivités relevant du CST du CDG31

Ressource
le Rapport Social Unique. L'outil automatisé développé sous QLIK SENSE synthèse a été réalisé par ...

843. Les compétences de la CAP

Ressource
et établissements publics. Ce travail, réalisé par les CDG de la région Occitanie, s’inscrit dans une logique ...

844. RIFSEEP: livret d'information

Ressource
et établissements publics. Ce travail, réalisé par les CDG de la région Occitanie, s’inscrit dans une logique ...

845. L'annualisation du temps de travail- Livret d'information

Ressource
1 mars, 2022 Descriptif court:  Livret d'information réalisé par les CDG de la région Occitanie dans ...

846. Rupture conventionnelle- Livret d'information

Ressource
et établissements publics. Ce travail, réalisé par les CDG de la région Occitanie, s’inscrit dans une logique ...

847. Grève- Un agent public est-il rémunéré quand il fait grève?

FAQ
d'absence, 1/151,67è par heure d'absence. La retenue est calculée sur l'ensemble ...

848. Rapport de situation comparée relatif à l'égalité professionnelle 2024

Ressource
ce rapport sont issues des Rapports Sociaux Uniques transmis par 378 collectivités et établissements ...

849. Temps de travail- Qu’entend-on par jours de fractionnement?

FAQ
accomplies par l'agent, pour une année de service accomplie du 1 er janvier au 31 décembre. Dans ...

850. Temps de travail- La règle des 1607 heures s’impose-t-elle aux collectivités territoriales et établissements publics?

FAQ
par l’article 47 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, qui ...