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51. OPERATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES-> OPERATEUR QUALIFIE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES

Condition d’avancement de grade
d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif ... des fonctionnaires remplissant les conditions pour cet avancement de grade. Ce taux de promotion est fixé par ...

52. INGENIEUR-> INGENIEUR PRINCIPAL

Condition d’avancement de grade
des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre ... de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion ... est fixé par l'assemblée délibérante après avis du comité technique paritaire (art 49 de loi ...

53. ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

Condition d’avancement de grade
d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif ... des fonctionnaires remplissant les conditions pour cet avancement de grade. Ce taux de promotion est fixé par ...

54. ATTACHE HORS CLASSE-> ATTACHE HORS CLASSE

Condition d’avancement de grade
régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif ... des fonctionnaires remplissant les conditions pour cet avancement de grade. Ce taux de promotion est fixé par ...

55. ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

Condition d’avancement de grade
à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ... des grades d'avancement de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par application ... avancement de grade. Ce taux de promotion est fixé par l'assemblée délibérante après avis du comité ...

56. CONSERVATEUR DE BIBLIOTHEQUES-> CONSERVATEUR DE BIBLIOTHEQUES EN CHEF

Condition d’avancement de grade
Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif des fonctionnaires ... remplissant les conditions pour cet avancement de grade. Ce taux de promotion est fixé par l'assemblée ...

57. DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE 2EME CATEGORIE-> DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE 1ERE CATEGORIE

Condition d’avancement de grade
régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif ... des fonctionnaires remplissant les conditions pour cet avancement de grade. Ce taux de promotion est fixé par ...

58. ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

Condition d’avancement de grade
à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ... des grades d'avancement de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par application ... avancement de grade. Ce taux de promotion est fixé par l'assemblée délibérante après avis du comité ...

59. CADRE DE SANTE DE 1ERE CLASSE-> CADRE SUPERIEUR DE SANTE

Condition d’avancement de grade
maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi ... est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif des fonctionnaires remplissant ... les conditions pour cet avancement de grade. Ce taux de promotion est fixé par l'assemblée délibérante après ...

60. MEDECIN DE 1ERE CLASSE-> MEDECIN HORS CLASSE

Condition d’avancement de grade
à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ... des grades d'avancement de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par application ... avancement de grade. Ce taux de promotion est fixé par l'assemblée délibérante après avis du comité ...