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1. Accompagner les agents
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L’employeur est tenu de transmettre aux agents couverts par le biais des conventions de participation ... auxquelles il adhère le cas échéant, la notice d’information règlementaire fournie par le titulaire ... décidée par l’assemblée délibérante doit faire l’objet d’un avis préalable du Comité Social Technique ...
2. Santé et Prévoyance: comment adhérer?
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