Vous êtes ici
Votre recherche "RECRUTEMENT PAR MUTATION" a retourné 7 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques
- Rémunération (5) Apply Rémunération filter
- Retraite (2) Apply Retraite filter
- Emploi (12) Apply Emploi filter
- Gestion des carrières (11) Apply Gestion des carrières filter
- Management des RH (11) Apply Management des RH filter
- Droits et obligations (10) Apply Droits et obligations filter
- Assurance statutaire (9) Apply Assurance statutaire filter
- Recrutement (8) Apply Recrutement filter
- Concours et examens professionnels (7) Apply Concours et examens professionnels filter
- Instances paritaires (6) Apply Instances paritaires filter
- Déroulement de carrière (5) Apply Déroulement de carrière filter
- Observatoire (5) Apply Observatoire filter
- Maintien dans l'emploi (4) Apply Maintien dans l'emploi filter
- Santé au travail (4) Apply Santé au travail filter
- Instance médicale (3) Apply Instance médicale filter
- Actualité du CDG31 (2) Apply Actualité du CDG31 filter
- Institutions de la FPT (2) Apply Institutions de la FPT filter
- Prévention des risques professionnels (2) Apply Prévention des risques professionnels filter
- Conditions de travail (1) Apply Conditions de travail filter
- Promotion interne (1) Apply Promotion interne filter
- Protection sociale complémentaire (1) Apply Protection sociale complémentaire filter
- Temps de travail (1) Apply Temps de travail filter
Type de contenu
Trier par
1. Régime indemnitaire
Page éditoriale
détenus par l’agent. Le régime indemnitaire permet donc de personnaliser la rémunération versée aux ... est créée par la loi (…). Dans les conditions prévues par la loi, ces collectivités s’administrent librement ... par des conseils élus et disposent d’un pouvoir réglementaire pour l’exercice de leurs ...
2. Accéder à l'Extranet Cotisations
Page éditoriale
obligatoire et l’autre additionnelle, adossées à la masse salariale et dont les taux sont fixés par son ... Conseil d’Administration. Pour l’année 2024, les taux de ces cotisations ont été fixés par délibérations ... cotisation perçue par le CDG31 au titre de missions complémentaires à caractère facultatif fait l’objet d’une ...
3. Procédures et dossiers CNRACL en ligne
Page éditoriale
Cette rubrique propose un accès aux différents dossiers et procédures dématérialisés proposés par ... à compléter. Le contrat d’affiliation est créée (ou mis à jour en cas de mutation) à partir des données que ... rubriques sont cristallisées par la CNRACL c’est-à-dire qu’elles ne sont plus modifiables sans intervention ...
4. Procédures et dossiers CNRACL papier
Page éditoriale
Cette rubrique propose un accès aux différents dossiers et procédures papier proposés par ... fixe les dates de transmission par l’employeur des dossiers de validation de services et des pièces ... ou éléments nécessaires à leur traitement par la CNRACL. DOSSIER DE VALIDATION DE SERVICES D'AGENT ...
5. Politique de rémunération
Page éditoriale
en œuvre ou la refonte du régime indemnitaire dans le respect des règles statutaires et par comparaison ... par rapport aux autres structures similaires 2. Présentation à l’autorité territoriale et définitions ... proposition d’accompagnement. Une fois la méthodologie et le prix de la prestation validée par l’autorité ...
6. Rémunération et régime indemnitaire
Page éditoriale
Par le biais de l’application d’une rémunération principale et par la mise en place d’un régime ... cependant à l’élu employeur d’en fixer les objectifs. Avoir une connaissance précise des règles fixées par ...
7. Le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Page éditoriale
un montant annuel de CIA inférieur, égal ou supérieur au montant maximum annuel de CIA fixé par ... a confirmé le principe édicté par l’article 136 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 précisant que l es ...

