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Votre recherche "RECRUTEMENT PAR MUTATION" a retourné 806 resultat(s)
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221. Conseil médical plénier: modèle de déclaration de témoignage d'un accident
Ressource
Cet imprimé doit être dûment complété et signé par le témoin et joint à la déclaration d’accident ... de service établie par l’employeur. Date d'édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce ...
222. Examen d'adjoint technique principal de 2ème classe- Référentiels métiers session 2022
Ressource
Ce document recense les fiches métiers relatives aux options ouvertes à cet examen par le CDG31. ... session 2022, par le CDG31. Thématique: Concours et examens professionnels Cibles: Candidats à la FPT ...
223. Santé- prévoyance: modèle saisine CST
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souhaite pas adhérer à la convention de participation en santé et/ou prévoyance proposée par le CDG31 ... à utiliser pour les collectivités/établissements qui n'adhèrent pas à la convention proposée par ...
224. RSU 2024- Synthèse du rapport social unique
Ressource
par extraction des données 2024 transmises en 2025 par la collectivité au Centre de Gestion ...
225. RIFSEEP: guide pratique à l'usage des collectivités territoriales et des établissements publics
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et établissements publics. Ce travail, réalisé par les CDG de la région Occitanie, s’inscrit dans une logique ... d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Guide méthodologique élaboré par le groupe de travail ...
226. Fusion d'EPCI- outil 4: modèle de cartographie des métiers
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de la répartition des agents par métiers sur le territoire des EPCI. Thématique: Intercommunalité Management des RH ...
227. Délibération n°2023-36 Réunion à distance du Conseil d'Administration
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 8 novembre, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ...
228. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel
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des syndicats, soit par fusion, soit par dissolution des structures existantes. Dès lors, la modification ...
229. Délibération n°2017-22 Approbation d'un règlement concours et examens professionnels applicable par les CDG de la Région Occitanie
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examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 13 septembre 2017. Thématique: ...
230. Délibération n°2017-30 Participation du CDG31 à la Recherche Appliquée: Innovation Territoriale, Acceptation Sociale organisée par le CDG48
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Date d'édition: Mercredi, 29 novembre, 2017 Descriptif court: Délibération examinée par ...
