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Votre recherche "RECRUTEMENT PAR MUTATION" a retourné 784 resultat(s)
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111. Educateur principal territorial de 2ème classe des activités physiques et sportives- avancement de grade
Ressource
et éventuels programmes, des modalités de recrutement et nomination. Date d'édition: Jeudi, ...
112. Adjoint technique territorial principal de 2ème classe- avancement de grade
Ressource
et éventuels programmes, des modalités de recrutement et nomination. Date d'édition: Lundi, ...
113. Educateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1ère classe- avancement de grade
Ressource
et éventuels programmes, des modalités de recrutement et nomination. Date d'édition: ...
114. Élections: indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les consultations électorales
Ressource
2024 Descriptif court: Les diverses consultations électorales prévues par la législation en vigueur, ... impliquent pour certains agents territoriaux l’accomplissement de travaux supplémentaires, occasionnés par ...
115. Le recrutement contractuel des personnes reconnues travailleurs handicapés
Ressource
mode de recrutement spécifique pour les travailleurs reconnus handicapés. Thématique: Recrutement ... recrutement_travailleurs_handicapes_maj_03.2022.pdf ...
116. Recrutement des agents recenseurs: note d'information
Ressource
Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ... le_recrutement_des_agents_recenseurs_janvier_2025.pdf ...
117. Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI): note d'information
Ressource
par l’attribution de points d’indices majorés supplémentaires en plus de l’indice majoré détenu par ...
118. Le droit disciplinaire: livret d'information
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déontologiques justifiés par le fait qu’ils participent à l’exécution d’une mission de service public. Ces ... obligations sont énoncées tant par les textes législatifs et règlementaires (Code général de la fonction ... publique, décret n° 88-145 du 15 février 1988 pour les agents contractuels…) que par la jurisprudence. ...
119. Le temps de travail
Ressource
Le temps de travail effectif visé par la réglementation se définit comme le temps pendant lequel ... La durée du temps de travail effectif est fixée à 35 heures par semaine sur une base de 1607 heures ...
120. Assistant de prévention
Ressource
Chaque autorité territoriale doit désormais désigner au sein de ses équipes ou par mise ...

