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Votre recherche "RECRUTEMENT PAR MUTATION" a retourné 835 resultat(s)
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231. Conseil médical plénier: modèle de déclaration de témoignage d'un accident

Ressource
Cet imprimé doit être dûment complété et signé par le témoin et joint à la déclaration d’accident ... de service établie par l’employeur. Date d'édition:  Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court:  Ce ...

232. Examen d'adjoint technique principal de 2ème classe- Référentiels métiers session 2022

Ressource
Ce document recense les fiches métiers relatives aux options ouvertes à cet examen par le CDG31. ... session 2022, par le CDG31. Thématique:  Concours et examens professionnels Cibles:  Candidats à la FPT ...

233. Santé- prévoyance: modèle saisine CST

Ressource
souhaite pas adhérer à la convention de participation en santé et/ou prévoyance proposée par le CDG31 ... à utiliser pour les collectivités/établissements qui n'adhèrent pas à la convention proposée par ...

234. RSU 2024- Synthèse du rapport social unique

Ressource
par extraction des données 2024 transmises en 2025 par la collectivité au Centre de Gestion ...

235. RIFSEEP: guide pratique à l'usage des collectivités territoriales et des établissements publics

Ressource
et établissements publics. Ce travail, réalisé par les CDG de la région Occitanie, s’inscrit dans une logique ... d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Guide méthodologique élaboré par le groupe de travail ...

236. Commissions Administratives Paritaires

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Les CAP sont régies par le Code général de la fonction publique. Il existe une CAP pour chaque ... doivent se réunir au moins deux fois par an. Quelles en sont les compétences? Les CAP sont compétentes, ... par exemple, en matière de: Licenciement pour insuffisance professionnelle en cours de stage, Refus ...

237. Rémunération

Page rubrique
de traitement ainsi que les primes et indemnités instituées par une disposition législative ou réglementaire ». ... dernier par la valeur du point. Le point d’indice, basé sur le calcul du traitement des fonctionnaires, ... (correspondant à l’indice majoré 366) est porté à  1 823,03€ par mois  et à 21 876,36 € par an. La valeur ...

238. Le rôle des administrateurs du Conseil d’Administration

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le budget fixer les taux de cotisations dues par les collectivités affiliées déterminer les conditions ... titre, ils peuvent accéder en ligne aux procès-verbaux et délibérations votés par le Conseil ... administratif dirigé par un conseil d'administration composé de représentants élus des collectivités ...

239. S'informer sur les concours et les examens

Page rubrique
Les différents types de concours et d’examens professionnels Les concours sont organisés par ... filière mais également par cadre d’emploi et parfois par spécialité. Les cadres d’emploi se répartissent ... ou de l’obtention d’un diplôme spécifique prévus par les textes applicables. Les concours internes et les examens ...

240. Fusion d'EPCI- outil 4: modèle de cartographie des métiers

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de la répartition des agents par métiers sur le territoire des EPCI. Thématique:  Intercommunalité Management des RH ...