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Votre recherche "RECRUTEMENT PAR MUTATION" a retourné 59 resultat(s)
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31. Agent contractuel: Emplois des communes de moins de 1000 habitants

Ressource
s'applique aux agents contractuels. Thématique:  Agent contractuel Recrutement Cibles:  Collectivités Elus ...

32. Agent contractuel: Emplois des communes de moins de 1 000 habitants- CDD

Ressource
s'applique aux agents contractuels. Thématique:  Recrutement Agent contractuel Cibles:  Collectivités Elus ...

33. Agent contractuel: Emplois des communes de moins de 1 000 habitants- CDI

Ressource
s'applique aux agents contractuels. Thématique:  Recrutement Agent contractuel Cibles:  Collectivités Elus ...

34. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents

Page rubrique
Les personnes morales de droit public concernées par cette obligation sont : les communes de plus ... de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte a été déterminée. M. Claude BEAUFILS, ... pour exercer les fonctions de Référent Alerte Ethique. Ce Référent Alerte Ethique est accessible par ...

35. Santé- prévoyance: modèle saisine CST

Ressource
souhaite pas adhérer à la convention de participation en santé et/ou prévoyance proposée par le CDG31 ... à utiliser pour les collectivités/établissements qui n'adhèrent pas à la convention proposée par ...

36. Recours contre tiers

Page éditoriale
contre-tiers peut être engagée pour tout sinistre causé par un tiers responsable identifié, ayant entraîné un ... arrêt de travail. Celle-ci vise à recouvrir tout ou partie des charges salariales non couvertes par ...

37. Contrat Groupe d'Assurance Statutaire 2026/2029

Actualité
2026-2029 a été attribué au groupement Willis Towers Watson (courtier)/CNP Assurances par la Commission ... est engagée par : Une information par voie postale à l’attention des collectivités et établissements ...

38. Contrat groupe 2026-2029 / Déclaration et gestion des sinistres

Page rubrique
du logiciel ADP par les collectivités assurées, pour le traitement des sinistres et la transmission ... suivantes sont alors nécessaires: tout envoi postal en lien avec le sinistre d'un agent est réalisé par ... les envois par mèls sont à proscrire; tout envoi dématérialisé garantit le niveau de sécurité requis. ...

39. Le référent déontologue au service des agents

Page rubrique
Régionale des Comptes a été désigné pour assurer cette fonction. SAISINE DU RÉFÉRENT PAR LES AGENTS PUBLICS ... Ce Référent Déontologue est accessible de plein droit par: les agents des  collectivités ... en lien utile. CONTRÔLE DÉONTOLOGIQUE PAR L'EMPLOYEUR- EXPERTISE DU CDG31 Dans le cadre ...

40. Gestion des sinistres

Page rubrique
des données personnelles et à caractère médical. L’utilisation systématique du logiciel ADP par ... en lien avec le sinistre d’un agent est réalisé par pli indiquant le service de traitement destinataire ... et portant la mention «Confidentiel » ; les envois par mèls sont à proscrire; tout envoi dématérialisé ...