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Votre recherche "RECRUTEMENT PAR MUTATION" a retourné 9 resultat(s)
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1. Fusion d'EPCI- outil 10: plan de recrutement
Ressource
en recrutement. Thématique: Intercommunalité Management des RH Cibles: Collectivités Type de document: Autre ... modèle de document (saisine, convention...) Fichier: Fusion EPCI- Outil 10- Plan de recrutement ...
2. Fusion d'EPCI- outil 10 bis: fiche méthodologique plan de recrutement
Ressource
à l'utilisation de l'outil 10 "Plan de recrutement". Thématique: Intercommunalité Management ... fusion_epci_-_outil_10_bis-_fiche_methodologique_plan_de_recrutement.pdf ...
3. Fusion d'EPCI- outil 4: modèle de cartographie des métiers
Ressource
de la répartition des agents par métiers sur le territoire des EPCI. Thématique: Intercommunalité Management des RH ...
4. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel
Ressource
des syndicats, soit par fusion, soit par dissolution des structures existantes. Dès lors, la modification ...
5. Congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
congé. Elle précise également les modalités et délais de déclaration par le fonctionnaire qui estime ...
6. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ...
7. Mise à disposition de service- Liste des agents mis à disposition
Ressource
conserve tout ou partie du service concerné par le transfert de compétences. Thématique: Intercommunalité ...
8. Congés annuels des agents publics: les conditions de report et d’indemnisation
Actualité
de fin de relation de travail. Par ailleurs, le décret est accompagné d’un arrêté du même jour qui ... relatif aux congés annuels des fonctionnaires territoriaux a été modifié par le décret n° 2025-564 du 21 ...
9. Rémunération du congé de maladie ordinaire et RIFSEEP
Actualité
cheval » entre février et mars 2025, par exemple, ne sont donc pas concernés. Ainsi, un agent arrêté pour ... s’il prolonge une période précédente de CMO. Par exemple: un agent arrêté pour 1 mois du 20 février ... légalement déroger à ces dispositions, et prévoir par délibération un maintien à 100 % de la rémunération ...
