Vous êtes ici

Votre recherche "RECRUTEMENT PAR MUTATION" a retourné 23 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques

Trier par

21. Le Comité Social Territorial (CST)

Page éditoriale
du CST est assurée par Monsieur Patrick LEFEBVRE. Compétences Le CST est consulté sur : A) Les projets ... du RIFSEEP (modification des bénéficiaires concernés, des critères de répartition par groupe de fonctions, ... prime (notamment pour la filière police municipale qui n’est pas concernée par le RIFSEEP). E) ...

22. La Formation Spécialisée du Comité Social Territorial (CST) placée auprès du CDG31

Page éditoriale
définis par le Code Général de la Fonction Publique et le décret n°2021-571 du 10 mai 2021. Pour ... de projets de réorganisation de services examinés directement par le Comité Social Territorial (articles ... examine le rapport annuel établi par le médecin de prévention a connaissance des observations ...

23. Modèle d'ordre de mission dans le cadre d’actions de reconversion professionnelle par un agent en congé pour raison de santé

Ressource
                Date d'édition:  Jeudi, 12 avril, 2018 Descriptif court:  Modèle à utiliser lorsqu’un agent (affilié à la CNRACL ou à l'IRCANTEC) en congé pour raison de santé, se rend à une formation dans le cadre d'une action de reconvers ...