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Votre recherche "RECRUTEMENT PAR MUTATION" a retourné 19 resultat(s)
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1. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie

Ressource
Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d'édition:  Lundi, 17 août, 2015 ... Descriptif court:  Liste définie par arrêté ministériel du 14 mars 1986. Thématique:  Instance médicale ...

2. Préserver la santé au travail

Page rubrique
du département de la Haute-Garonne a été mise en œuvre par le CDG31 par la structuration de ses politiques ... territoriaux par le CDG31 pour évaluer les risques propres à leurs structures et mettre en œuvre une politique ...

3. Prévention et conditions de travail

Page éditoriale
Les collectivités et établissements publics territoriaux sont liés au service par une convention renouvelable par ... tacite reconduction d'année en année, en l'absence de volonté contraire exprimée par l'une ... établi sur la base des tarifs suivants: 562 € par journée d'intervention 332 € par journée pour ...

4. Conseil médical plénier: modèle de déclaration de témoignage d'un accident

Ressource
Cet imprimé doit être dûment complété et signé par le témoin et joint à la déclaration d’accident ... de service établie par l’employeur. Date d'édition:  Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court:  Ce ...

5. Inspection en santé et sécurité au travail

Page éditoriale
en interne soit mis à disposition par le centre de gestion. Cette mission permet aux collectivités ... en matière de santé et de sécurité au travail par la mise en œuvre de mesures adaptées; De disposer ... ou de maladies professionnelles ou à caractère professionnel; Etre saisi par les représentants titulaires ...

6. Modèle de courrier: demande de l’agent à la CPAM pour suivre une action de reconversion professionnelle pendant un congé pour raison de santé

Ressource
professionnelle par un agent en congé pour raison de santé affilié à l’IRCANTEC Thématique:  Instance médicale ...

7. Charte de prévention des conduites addictives en milieu de travail

Ressource
de charte de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, ...

8. Liste des médecins spécialistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)

Ressource
2025 Descriptif court:  Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique:  ...

9. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet

Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ...

10. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)

Ressource
2025 Descriptif court:  Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique:  ...