élément de sécurité juridique des actes pris par les autorités territoriales. L’objet de la notification ...

de recours devant obligatoirement figurer sur les actes et arrêtés concernés par les 7 champs de la MPO. ...

    Date d'édition:  Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par ...

2025 Descriptif court:  Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique:  ...

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contrat groupe d'assurance statutaire obtenu par mise en concurrence, une adhésion à des couvertures ... statutaire 2026-2029 a été attribué au groupement Willis Towers Watson (courtier)/CNP Assurances  par ... d'adhésion a été engagée par: Des courriers à l'attention des collectivités et établissements ...

psychologique. Les agents peuvent avoir le besoin d'être écoutés, conseillés, soutenus et/ou orientés par ... jamais informée de la démarche effectuée par l'agent bénéficiaire. INTERVENTION D'UN ... et 7jours/7. Plusieurs modes d’accès sont proposés: par téléphone depuis n’importe quel poste, en se connectant sur ...

Les agents peuvent avoir le besoin d’être écoutés, conseillés, soutenus et/ou orientés par rapport à toutes ... téléphonique hebdomadaire, assurée par des assistantes sociales dans le but de soutenir, conseiller ... Par un numéro de téléphone gratuit, dédié aux agents des collectivités assurées,  accessible du lundi ...

Régionale des Comptes a été désigné pour assurer cette fonction. Ce Référent Laïcité est accessible par ... d’affectation ait préalablement adhéré au service selon les conditions fixées par la délibération du Conseil ...

tiers responsables permettant le recouvrement de sommes non couvertes par l’assurance; une assistance ... de la prévention en milieu de travail, proposés par l'assureur. Pour en savoir plus, retrouvez ci-dessous ...