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1581. Kit Santé 2025/2026
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court: Kit Santé composé de: ... Santé / Convention d'adhésion au service Contrats groupe Thématique: Protection sociale ...
1582. Intérim territorial- Modèle délibération adhésion
Ressource
La mise en œuvre de ces services nécessite la signature d'une convention spécifique avec ... le CDG31. Date d'édition: Jeudi, 15 février, 2024 Descriptif court: Le service Intérim territorial ...
1583. L'annualisation du temps de travail- Livret d'information
Ressource
de temps de travail, qui s’appelle l’annualisation du temps de travail. Date d'édition: Mardi, ... 1 mars, 2022 Descriptif court: Livret d'information réalisé par les CDG de la région Occitanie dans ... de document: Note d'information Fichier: annualisation_temps_de_travail_livret_032022.pdf ...
1584. Rupture conventionnelle- Livret d'information
Ressource
Un livret d'information mutualisé est mis à disposition des collectivités territoriales ... fiabilisation des pratiques statutaires. Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: ... Gestion des carrières Cibles: Agent public Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
1585. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: article L 332-8.6 du CGFP
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent ... de document: Note d'information Fichier: 11-fiche ...
1586. Je souhaite nommer un agent sur un emploi fonctionnel, comment faut-il procéder?
FAQ
Prendre une délibération créant le grade le cas échéant et l'emploi fonctionnel Solliciter ... l'avis de la CAP Effectuer la DCE, celle-ci pouvant être faite avant ou après l'avis de la CAP Après ... avis de la CAP donné sur le détachement, nomination de l'agent. 1er cas : L’agent fait déjà partie ...
1587. Quels sont les cas de déclaration de création ou de vacance d'emploi?
FAQ
Les cas de déclaration de création ou de vacance d'emploi sont récapitulés dans un tableau. ...
1588. Dans le cas du départ d’un de nos agents, puis-je faire une déclaration avant le départ de l’agent?
FAQ
Oui, l'obligation étant que le poste soit effectivement vacant à la date de nomination ...
1589. Je dois renouveler le détachement sur l’emploi fonctionnel, comment dois-je faire?
FAQ
Cette démarche nécessite une nouvelle DVE ainsi qu'une nouvelle saisine de la CAP. ...
1590. Limite d'âge d'activité: note d'information
Ressource
de cette limite d’âge. Date d'édition: Mardi, 8 mars, 2016 Descriptif court: En principe, ... Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: l_limite_age_activite.pdf ...
