Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Note d'information sur ... l'indemnité spéciale de fonction et d’engagement relevant des cadres d'emploi de la police municipale ... Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

Définition des modalités d'autorisation de travail à temp partiel pour les fonctionnaires. ...         Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s&#039 ... d’arrêté Fichier:  Modèle d'arrêté titulaire temps partiel sur autorisation ...

Définition des modalités d'application d'une suspension. Date d'édition:  Mardi, ... 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. ...

Définition des modalités d'application d'une suspension de fonctions dans le cadre ... d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle ... s'applique aux agents fonctionnaires (titulaire et stagiaire) Thématique:  Droits et obligations Cibles:  ...

    Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  L'article 21 ... l’article L. 115-7 qui prévoit un droit à l'information en faveur des agents publics (fonctionnaires ... et agents contractuels de droit public) portant sur les règles essentielles relatives à l&#039 ...

à éclairer les candidats dans leur préparation.     Date d'édition:  Jeudi, 4 octobre, 2018 Descriptif ... court:  La présente note de cadrage présente l'épreuve d'entretien des concours internet ... et de 3ème voie d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe. Thématique:  ...

contractuellement, l'évolution des tarifs pour 2025 est plafonnée à 2,5 %. Il appartient à chaque employeur ... territorial d'informer les agents de l'évolution tarifaire applicable au 1 er  janvier 2025 pour ... les cotisations agents adhérents aux couverture en Santé et Prévoyance proposées par l&#039 ...

de la catégorie C. Date d'édition:  Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court:  Le décret n° 2021-1818 du 24 ... décembre 2021 modifie l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction ... publique territoriale et portant attribution d'une bonification d'ancienneté exceptionnelle. ...

à disposition d'une autre collectivité, des assistants de prévention et lorsque l&#039 ... d'édition:  Mardi, 18 avril, 2017 Descriptif court:  Le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié en février ... 2012 fait évoluer l'ACMO, acteur de prévention en conseiller et/ou assistant de prévention. ...

    Date d'édition:  Mardi, 11 juin, 2024 Descriptif court:  Cette synthèse sur la santé, ... le Rapport Social Unique. L'outil automatisé développé sous QLIK SENSE synthèse a été réalisé par ... l'Observatoire de l'emploi et de la FPT de Nouvelle Aquitaine et le CIG de la Grand-Couronne. Thématique:  ...