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1141. Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI): note d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 janvier, 2025 Descriptif court: La NBI récompense ... l’agent. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
1142. Secrétaire général de mairie- Recrutement d'un agent contractuel de droit public (article L332.8.7 du CGFP): fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: L’article L 332-8.7° du CGFP ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: 12-fiche ...
1143. Délibération n°2025-37 Convention de partenariat avec L'Université Toulouse 1 Capitole Master mention Droit Public parcours-type Droit des Collectivités Territoriales
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 22 octobre, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
1144. Délibération n°2025-38 Convention de partenariat avec l’Université Toulouse Jean Jaurès Master Sociologie des Organisations et de l'Action Publique (SOAP)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 22 octobre, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
1145. CDI- Dispositions de droit commun: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Les dispositions de droit ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
1146. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Le détachement ... d'information Fichier: detachement_-_integration_directe.pdf ...
1147. Panorama de l'emploi territorial en France- 12ème édition
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 22 septembre, 2023 Descriptif court: Publication ... Collectivités Elus Candidats à la FPT Type de document: Note d'information Fichier: ...
1148. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier fixant la date d'entretien
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de courrier fixant la date ... de l’entretien suite à l'engagement d’une procédure de rupture conventionnelle à l’initiative de l’agent. ...
1149. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 06-07-2022
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Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31. Thématique: ...
1150. Droit et calcul de pension CNRACL- Support de présentation séance d'information du 5 décembre 2023
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 décembre, 2023 Descriptif court: Droit et calcul de pension ... CNRACL- Support de présentation de la séance d'information du 5 décembre 2023. Thématique: Retraite ...
