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1. La Conférence Régionale de l'Emploi territorial 2024
Page éditoriale
l'attractivité de la fonction publique territoriale, nos solutions pour aujourd'hui et demain! La conférence ... de la Région Occitanie le jeudi 21 mars à l'Institut Mines-Télécom d'Albi. La thématique: ... des employeurs pour contrecarrer le manque d'attractivité de la fonction publique territoriale étaient ...
2. La Conférence Régionale de l'Emploi territorial 2019
Page éditoriale
d’aujourd’hui et de demain ? Un management territorial incubateur de valeurs de service public. L’impact ... 2ème Conférence Régionale de l'Emploi Territorial, le mercredi 13 novembre 2019 de 9h30 à 16h00 ...
3. Adhésion
Page éditoriale
de 10 jours fermes par arrêt, congé de grave maladie, congé pour accident et maladie imputables ... AGENTS Cinq choix de couverture et de taux proposés Choix Garanties Taux 1 Décès- Accident et maladie ... imputables au service- Accident et maladie non imputables au service Maladie ordinaire avec une franchise ...
4. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...
5. Couverture CNRACL- Gestion des sinistres
Page éditoriale
Demande d'expertise Accident de service- Imputabilité déjà reconnue- Demande d' ... L'Extranet ADP vous permet de saisir en ligne vos déclarations de sinistre, de fournir les justificatifs ... correspondants et de suivre l'indemnisation. Cet Extranet est accessible en page d'accueil et dans ...
6. Conseil médical plénier: modèle de déclaration de témoignage d'un accident
Ressource
Cet imprimé doit être dûment complété et signé par le témoin et joint à la déclaration d’accident ... de service établie par l’employeur. Date d'édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce ... conseil émet un avis sur l’imputabilité au service d’un accident ou d’une maladie et sur l’état de santé, ...
7. Conseil médical plénier: formulaire enquête administrative des accidents de service / travail et des maladies professionnelles
Ressource
l'imputabilité au service d'un accident ou d'une maladie et sur l'état de santé, les infirmités ... Date d'édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce conseil émet un avis sur ... et / ou le taux d'invalidité qui en découlent. Thématique: Instance médicale Cibles: Collectivités Type ...
8. Agent Contractuel: arrêté congé ATMP sans arrêt de travail
Ressource
mise en (ou prolongation d'un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ...
9. Don de jours de repos à un agent public
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 décembre, 2023 Descriptif court: Ce dispositif qui permet ... d’un handicap ou victime d’un accident. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Type ... de document: Note d'information Fichier: don_de_jours_de_repos_janvier_2024.pdf ...
10. Kit Documents de Gestion- CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Bon de prise en charge / Manuel ... de gestion / Procédure retour des frais médicaux à la CPAM / Déclaration des accidents de travail ...
