Vous êtes ici
Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 1789 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques
- Actualité du CDG31 (470) Apply Actualité du CDG31 filter
- Concours et examens professionnels (429) Apply Concours et examens professionnels filter
- Institutions de la FPT (189) Apply Institutions de la FPT filter
- Observatoire (162) Apply Observatoire filter
- Instances paritaires (114) Apply Instances paritaires filter
- Déroulement de carrière (86) Apply Déroulement de carrière filter
- Recrutement (79) Apply Recrutement filter
- Rémunération (61) Apply Rémunération filter
- Congés et absences (60) Apply Congés et absences filter
- Gestion des carrières (60) Apply Gestion des carrières filter
- Position statutaire (59) Apply Position statutaire filter
- Agent contractuel (49) Apply Agent contractuel filter
- Promotion interne (48) Apply Promotion interne filter
- Droits et obligations (47) Apply Droits et obligations filter
- Instance médicale (44) Apply Instance médicale filter
- Management des RH (40) Apply Management des RH filter
- Temps de travail (24) Apply Temps de travail filter
- Emploi (23) Apply Emploi filter
- Retraite (23) Apply Retraite filter
- Intercommunalité (21) Apply Intercommunalité filter
- Prévention des risques professionnels (20) Apply Prévention des risques professionnels filter
- Assurance statutaire (19) Apply Assurance statutaire filter
- Protection sociale complémentaire (11) Apply Protection sociale complémentaire filter
- Santé au travail (6) Apply Santé au travail filter
- Formation (5) Apply Formation filter
- Maintien dans l'emploi (5) Apply Maintien dans l'emploi filter
- Action sociale (4) Apply Action sociale filter
- Conditions de travail (4) Apply Conditions de travail filter
- Intérim territorial (2) Apply Intérim territorial filter
- Médecine préventive (2) Apply Médecine préventive filter
- Cadre d'emplois (1) Apply Cadre d'emplois filter
Type de contenu
- Actualité (43) Apply Actualité filter
- Concours / Examens (78) Apply Concours / Examens filter
- Condition d’avancement de grade (80) Apply Condition d’avancement de grade filter
- Contact (83) Apply Contact filter
- Définition des fonctions (4) Apply Définition des fonctions filter
- Evénement (16) Apply Evénement filter
- FAQ (33) Apply FAQ filter
- Fichier (83) Apply Fichier filter
- Lettre d'information (30) Apply Lettre d'information filter
- Liens utiles (279) Apply Liens utiles filter
- Page éditoriale (93) Apply Page éditoriale filter
- Page profil (1) Apply Page profil filter
- Page rubrique (45) Apply Page rubrique filter
- Point d’intérêt (cartographie) (1) Apply Point d’intérêt (cartographie) filter
- Ressource (1764) Apply Ressource filter
- Ressource réglementaire (9) Apply Ressource réglementaire filter
- Système (1) Apply Système filter
- Tableau d'avancement de grade (9) Apply Tableau d'avancement de grade filter
- Webform (2) Apply Webform filter
Trier par
1. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...
2. Conseil médical plénier: modèle de déclaration de témoignage d'un accident
Ressource
Cet imprimé doit être dûment complété et signé par le témoin et joint à la déclaration d’accident ... de service établie par l’employeur. Date d'édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce ... conseil émet un avis sur l’imputabilité au service d’un accident ou d’une maladie et sur l’état de santé, ...
3. Conseil médical plénier: formulaire enquête administrative des accidents de service / travail et des maladies professionnelles
Ressource
l'imputabilité au service d'un accident ou d'une maladie et sur l'état de santé, les infirmités ... Date d'édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce conseil émet un avis sur ... et / ou le taux d'invalidité qui en découlent. Thématique: Instance médicale Cibles: Collectivités Type ...
4. Agent Contractuel: arrêté congé ATMP sans arrêt de travail
Ressource
mise en (ou prolongation d'un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ...
5. Don de jours de repos à un agent public
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 décembre, 2023 Descriptif court: Ce dispositif qui permet ... d’un handicap ou victime d’un accident. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Type ... de document: Note d'information Fichier: don_de_jours_de_repos_janvier_2024.pdf ...
6. Kit Documents de Gestion- CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Bon de prise en charge / Manuel ... de gestion / Procédure retour des frais médicaux à la CPAM / Déclaration des accidents de travail ...
7. Kit Documents de Gestion- IRCANTEC
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Manuel de gestion / Déclaration ... des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés. ...
8. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
9. Agent CNRACL: imputabilité accident de service / accident de trajet / maladie professionnelle sans arrêt de travail
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Congés et absences Instance médicale Cibles: ...
10. Concours interne et 3ème voie d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe- Epreuve d'admissibilité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 14 novembre, 2017 Descriptif court: La présente note de cadrage ... présente l'épreuve d'exécution d'œuvres des concours interne et de 3ème voie ... d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe spécialité musique. Thématique: Concours ...
