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11. Don de jours de repos à un agent public
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 décembre, 2023 Descriptif court: Ce dispositif qui permet ... d’un handicap ou victime d’un accident. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Type ... de document: Note d'information Fichier: don_de_jours_de_repos_janvier_2024.pdf ...
12. Kit Documents de Gestion- CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Bon de prise en charge / Manuel ... de gestion / Procédure retour des frais médicaux à la CPAM / Déclaration des accidents de travail ...
13. Kit Documents de Gestion- IRCANTEC
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Manuel de gestion / Déclaration ... des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés. ...
14. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
15. Agent CNRACL: imputabilité accident de service / accident de trajet / maladie professionnelle sans arrêt de travail
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Congés et absences Instance médicale Cibles: ...
16. Concours interne et 3ème voie d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe- Epreuve d'admissibilité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 14 novembre, 2017 Descriptif court: La présente note de cadrage ... présente l'épreuve d'exécution d'œuvres des concours interne et de 3ème voie ... d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe spécialité musique. Thématique: Concours ...
17. Agent titulaire: décharge de service pour l'exercice d'un mandat syndical
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités ... Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire décharge de service pour ...
18. Examen d'ingénieur PI- Session 2022- Annales- Epreuve de projet informatique et système d'information SIC
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 7 juillet, 2023 Descriptif court: Sujet de l' ... ;épreuve de projet de l'examen de promotion interne d'ingénieur spécialité informatique et système ... d'information option systèmes d'information et de communication session 2022. Thématique: Concours ...
19. Examen d'ingénieur PI- Session 2022- Annales- Epreuve de projet informatique et système d'information SIG
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 7 juillet, 2023 Descriptif court: Sujet de l' ... ;épreuve de projet de l'examen de promotion interne d'ingénieur spécialité informatique et système ... d'information option système d'information géographique, topographie session 2022. Thématique: Concours ...
20. Examen d'ingénieur PI- Session 2020- Annales- Epreuve de projet informatique et système d'information SIC
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 29 avril, 2021 Descriptif court: Sujet de l' ... ;épreuve de projet de l'examen de promotion interne d'ingénieur spécialité informatique et système ... d'information option systèmes d'information et de communication. Thématique: Concours et examens ...
