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1. Handitorial année 2016: étude régionale
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 10 décembre, 2018 Descriptif court: L039;emploi des personnes ... en situation de handicap et d039;inaptitude dans les structures publiques territoriales d039 ... ;Occitanie. Thématique: Maintien dans l039;emploi Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ...
2. Agent stagiaire: nomination en catégorie B d'un fonctionnaire à la suite d'un concours
Ressource
Définition des modalités de recrutement d039;un fonctionnaire de catégorie B inscrit sur liste ... d039;aptitude. Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: ... Ce modèle d039;arrêté s039;applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: ...
3. Le recrutement contractuel des personnes reconnues travailleurs handicapés
Ressource
Une première phase prend la forme d039;un rapport contractuel au cours duquel le travailleur ... deuxième phase qui prend la forme d039;une titularisation. Date d039;édition: Jeudi, 14 ... septembre, 2023 Descriptif court: L039;article L 352-4 du code général de la fonction publique organise un ...
4. Modèle d'ordre de mission dans le cadre d’actions de reconversion professionnelle par un agent en congé pour raison de santé
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 12 avril, 2018 Descriptif court: Modèle à utiliser ... lorsqu’un agent (affilié à la CNRACL ou à l039;IRCANTEC) en congé pour raison de santé, se rend à une ... formation dans le cadre d039;une action de reconversion professionnelle. Thématique: Instance médicale ...
5. Le pas-à-pas d'un recrutement d'un(e) apprenti(e) dans la FPT
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court: Les étapes du recrutement ... d039;un(e) apprenti(e) Thématique: Recrutement Emploi Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ... d039;information Fichier: cdg31_pas-a-pas-recrutement-apprenti-fpt_livret_2024.pdf ...
6. Agent titulaire: mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux militaires en activité, en application de l039;article L. 4139.2 du Code ...
7. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires en activité- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux militaires en activité, en application de l039;article L. 4139.3 du Code ...
8. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires radiés des cadres- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux militaires radiés, en application de l039;article L. 4139.3 du Code ...
9. Agent titulaire: recrutement par détachement des militaires en activité après un stage probatoire- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 29 juillet, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux militaires en activité, en application de l039;article L. 4139.2 du Code ...
10. Agent titulaire: mutation interne (changement d'affectation)- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...

