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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 144 resultat(s)
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1. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
2. Agent titulaire: arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans l'emploi
Ressource
Définition des modalités de fin de fonctions et de réintégration dans l'emploi. Date ... d'édition: Mercredi, 12 août, 2015 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents ... Fichier: Modèle d'arrêté titulaire arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans ...
3. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court: Modèle d' ... ;arrêté d'attribution prime pouvoir d'achat exceptionnelle Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus ...
4. Agent stagiaire: refus de titularisation
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités ... Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté stagiaire refus de titularisation ...
5. Agent stagiaire: titularisation en fin de stage
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités ... Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté stagiaire titularisation en fin ...
6. Agent titulaire: convention de mise à disposition
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ... de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire convention de mise à disposition ...
7. Apprentissage: modèle d'arrêté portant attribution d'une bonification indiciaire (NBI maître d'apprentissage)
Ressource
Définition des conditions d'attribution de la bonification indiciaire. Date d' ... ;édition: Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté à utiliser dans le cadre d' ... ;une bonification indiciaire destinée au maître d'apprentissage. Thématique: Rémunération Cibles: ...
8. Agent titulaire: octroi d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Ressource
Définition des modalités d'attribution de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI). ... Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s' ... d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire bonification indiciaire (NBI) ...
9. Prime filière police municipale
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Note d'information sur ... l'indemnité spéciale de fonction et d’engagement relevant des cadres d'emploi de la police municipale ... Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
10. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 juillet, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... attribution d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière ... indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale ...
