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1. Agent titulaire: arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans l'emploi
Ressource
Définition des modalités de fin de fonctions et de réintégration dans l'emploi. Date ... d'édition: Mercredi, 12 août, 2015 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents ... Fichier: Modèle d'arrêté titulaire arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans ...
2. Handitorial année 2016: étude régionale
Ressource
Date d'édition: Lundi, 10 décembre, 2018 Descriptif court: L'emploi des personnes ... en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales d' ... ;Occitanie. Thématique: Maintien dans l'emploi Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ...
3. Agent stagiaire: refus de titularisation
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités ... Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté stagiaire refus de titularisation ...
4. Agent stagiaire: titularisation en fin de stage
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités ... Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté stagiaire titularisation en fin ...
5. Agent titulaire: convention de mise à disposition
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ... de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire convention de mise à disposition ...
6. Obligation d'information des agents publics: note d'information
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: L'article 21 ... l’article L. 115-7 qui prévoit un droit à l'information en faveur des agents publics (fonctionnaires ... et agents contractuels de droit public) portant sur les règles essentielles relatives à l' ...
7. CATÉGORIE C- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie C. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court: Le décret n° 2021-1818 du 24 ... décembre 2021 modifie l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction ... publique territoriale et portant attribution d'une bonification d'ancienneté exceptionnelle. ...
8. Synthèse RASSCT 2022- Collectivités relevant du CST du CDG31
Ressource
Date d'édition: Mardi, 11 juin, 2024 Descriptif court: Cette synthèse sur la santé, ... le Rapport Social Unique. L'outil automatisé développé sous QLIK SENSE synthèse a été réalisé par ... l'Observatoire de l'emploi et de la FPT de Nouvelle Aquitaine et le CIG de la Grand-Couronne. Thématique: ...
9. Synthèse RASSCT 2023- Collectivités relevant du CST du CDG31
Ressource
Date d'édition: Mardi, 13 mai, 2025 Descriptif court: Cette synthèse sur la santé, ... le Rapport Social Unique. L'outil automatisé développé sous QLIK SENSE synthèse a été réalisé par ... l'Observatoire de l'emploi et de la FPT de Nouvelle Aquitaine et le CIG de la Grand-Couronne. Thématique: ...
10. Panorama régional de l'emploi territorial 2023
Ressource
Date d'édition: Lundi, 28 avril, 2025 Descriptif court: Panorama régional ... de l'emploi territorial 2023 Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ... d'information Fichier: panorama_regional_de_lemploi_territorial_2023.pdf ...
