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1. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...
2. Le pas-à-pas d'un recrutement d'un(e) apprenti(e) dans la FPT
Ressource
Date d'édition: Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court: Les étapes du recrutement ... d'un(e) apprenti(e) Thématique: Recrutement Emploi Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ... d'information Fichier: cdg31_pas-a-pas-recrutement-apprenti-fpt_livret_2024.pdf ...
3. Agent titulaire: octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique: Maintien dans l'emploi Santé ...
4. Les métiers en crèche- Livret APP
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 octobre, 2019 Descriptif court: Le livret d' ... professionnelle et l'approche générale de la prévention. Thématique: Prévention des risques professionnels ... Santé au travail Cibles: Agent public Collectivités Type de document: Note d' ...
5. La nomenclature des emplois territoriaux (NET)
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 1 janvier, 2021 Descriptif court: La NET recense ... l'ensemble des grades existants pour chaque cadre d'emploi de la fonction publique territoriale. ...
6. Tableau récapitulatif des cas de recrutement d'agents contractuels de droit public
Ressource
Leur recrutement est encadré par l'article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, défini ... dans cette note d'information. Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: ... de document: Note d'information Fichier: tableau_recapitulatif_des_cas_de_recrutement_juin_2025.pdf ...
7. Modèle de règlement intérieur
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court: Ce document a été ... réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis ... à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code général de la fonction publique. Thématique: ...
8. Panorama de l'Emploi Territorial en France- 9ème édition
Ressource
Date d'édition: Lundi, 12 octobre, 2020 Descriptif court: Publication de la Fédération ... d'information Fichier: panorama_emploi_territorial_-_9e_edition.pdf ...
9. Panorama de l'Emploi Territorial en France- 10ème édition
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 1 juillet, 2021 Descriptif court: Publication de la Fédération ... Collectivités Elus Candidats à la FPT Type de document: Note d'information Fichier: ...
10. Panorama de l'Emploi Territorial de la région Occitanie: 1ère édition
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 30 novembre, 2017 Descriptif court: L’édition du premier ... Type de document: Note d'information Fichier: panorama_2017_20200101.pdf ...
