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1391. Durée d'assurance: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Lundi, 9 décembre, 2024 Descriptif court: La durée ... Type de document: Note d'information Fichier: fiche_pratique_duree_dassurance_pdf.pdf ...
1392. Examen d'agent de maîtrise territorial PI- Note de cadrage- Epreuve d'entretien
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 21 juillet, 2017 Descriptif court: La présente note ... de cadrage présente l'épreuve d'entretien de l'examen de promotion interne d' ...
1393. Agent titulaire: disponibilité de droit pour élever un enfant de moins de 12 ans
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 novembre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
1394. Agent titulaire: disponibilité de droit pour exercer un mandat d'élu local
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
1395. Agent titulaire: disponibilité de droit pour suivre son conjoint ou partenaire (Pacte Civil de Solidarité)
Ressource
Date d'édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
1396. Agent titulaire: mise en disponibilité de droit pour donner des soins
Ressource
Date d'édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
1397. Agent titulaire: disponibilité de droit pour se rendre dans un département d'Outre-Mer ou à l'étranger en vue de l'adoption d'un ou plusieurs enfants
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
1398. Agent titulaire: intégration directe- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 février, 2024 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
1399. Examen d'attaché principal territorial AG- Note de cadrage- Epreuve d'entretien
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 9 juin, 2017 Descriptif court: La présente note de cadrage ... présent l'épreuve d'entretien de l'examen d 'attaché principal. Thématique: Concours ...
1400. Délibération n°2017-20 Renouvellement de la convention entre le CDG31 et le Fonds National de Prévention (FNP)- Modification des options
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Délibération examinée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
