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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 1806 resultat(s)
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1731. Agent titulaire: octroi d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Ressource
Définition des modalités d039;attribution de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI). ... Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039;arrêté s039 ... d’arrêté Fichier: Modèle d039;arrêté titulaire bonification indiciaire (NBI) ...
1732. Agent titulaire: cessation du versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ... d’arrêté Fichier: Modèle d039;arrêté titulaire cessation du versement de la Nouvelle Bonification ...
1733. Agent titulaire: prolongation d'activité (catégorie active)
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type ...
1734. Agent titulaire: arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans l'emploi
Ressource
Définition des modalités de fin de fonctions et de réintégration dans l039;emploi. Date ... d039;édition: Mercredi, 12 août, 2015 Descriptif court: Ce modèle d039;arrêté s039;applique aux agents ... Fichier: Modèle d039;arrêté titulaire arrêté mettant fin au détachement avec réintégration dans ...
1735. Agent titulaire: arrêté mettant fin au détachement avec maintien en surnombre
Ressource
Définition des modalités de fin de fonctions. Date d039;édition: Mercredi, 12 août, ... 2015 Descriptif court: Ce modèle d039;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: ... d039;arrêté titulaire arrêté mettant fin au détachement avec maintien en surnombre ...
1736. Agent titulaire: radiation des cadres pour abandon de poste
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ... de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d039;arrêté titulaire radiation des effectifs pour abandon ...
1737. Agent titulaire: suspension
Ressource
Définition des modalités d039;application d039;une suspension. Date d039;édition: Mardi, ... 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039;arrêté s039;applique aux agents titulaires. ...
1738. Agent titulaire: réintégration sur poste vacant suite à détachement- modèle d'arrêté
Ressource
Définition des modalités de réintégration sur poste vacant. Date d039;édition: Vendredi, 20 ... octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d039;arrêté s039;applique aux agents titulaires. ...
1739. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe (rétrogradation)
Ressource
Définition des modalités d039;application d039;une sanction disciplinaire du 3ème groupe- ... rétrogradation. Date d039;édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type ...
1740. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe (exclusion de 16 jours à 2 ans)
Ressource
Définition des modalités d039;application d039;une sanction disciplinaire du 3ème groupe- ... exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 16 jours à 2 ans. Date d039;édition: Jeudi, 2 mai, ... 2024 Descriptif court: Ce modèle d039;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: ...

