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1. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...
2. Conseil médical plénier: modèle de déclaration de témoignage d'un accident
Ressource
Cet imprimé doit être dûment complété et signé par le témoin et joint à la déclaration d’accident ... de service établie par l’employeur. Date d'édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce ... conseil émet un avis sur l’imputabilité au service d’un accident ou d’une maladie et sur l’état de santé, ...
3. Conseil médical plénier: formulaire enquête administrative des accidents de service / travail et des maladies professionnelles
Ressource
l'imputabilité au service d'un accident ou d'une maladie et sur l'état de santé, les infirmités ... Date d'édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce conseil émet un avis sur ... et / ou le taux d'invalidité qui en découlent. Thématique: Instance médicale Cibles: Collectivités Type ...
4. Agent Contractuel: arrêté congé ATMP sans arrêt de travail
Ressource
mise en (ou prolongation d'un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ...
5. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
6. Agent CNRACL: imputabilité accident de service / accident de trajet / maladie professionnelle sans arrêt de travail
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Congés et absences Instance médicale Cibles: ...
7. Concours interne et 3ème voie d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe- Epreuve d'admissibilité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 14 novembre, 2017 Descriptif court: La présente note de cadrage ... présente l'épreuve d'exécution d'œuvres des concours interne et de 3ème voie ... d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe spécialité musique. Thématique: Concours ...
8. Examen d'ingénieur PI- Session 2022- Annales- Epreuve de projet informatique et système d'information SIC
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 7 juillet, 2023 Descriptif court: Sujet de l' ... ;épreuve de projet de l'examen de promotion interne d'ingénieur spécialité informatique et système ... d'information option systèmes d'information et de communication session 2022. Thématique: Concours ...
9. Examen d'ingénieur PI- Session 2022- Annales- Epreuve de projet informatique et système d'information SIG
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 7 juillet, 2023 Descriptif court: Sujet de l' ... ;épreuve de projet de l'examen de promotion interne d'ingénieur spécialité informatique et système ... d'information option système d'information géographique, topographie session 2022. Thématique: Concours ...
10. Examen d'ingénieur PI- Session 2020- Annales- Epreuve de projet informatique et système d'information SIC
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 29 avril, 2021 Descriptif court: Sujet de l' ... ;épreuve de projet de l'examen de promotion interne d'ingénieur spécialité informatique et système ... d'information option systèmes d'information et de communication. Thématique: Concours et examens ...
