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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 550 resultat(s)
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11. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: pour les communes de moins de 1 000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants

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    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l'article L 332-8.3° du CGFP. ...

12. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: emplois des communes nouvelles issues de la fusion de communes de moins de 1 000 habitants

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    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l'article L 332-8.4°du CGFP. ...

13. Délibération n°2021-24 Mise en concurrence 2021 07 01- Souscription d'un contrat groupe d'assurance des risques statutaires, par la voie d'un appel d'offres

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    Date d'édition:  Lundi, 5 juillet, 2021 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2021. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

14. Délibération n°2020-66 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel applicable aux agents relevant des cadres d'emplois des ingénieurs/techniciens territoriaux

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    Date d'édition:  Mercredi, 16 décembre, 2020 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 16 décembre 2020. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

15. Délibération n°2017-01: Besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité

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        Date d'édition:  Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

16. Délibération n°2021-02 Création d'emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité

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    Date d'édition:  Mercredi, 3 février, 2021 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 3 février 2021. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

17. Délibération n°2021-03 Création d'emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité

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    Date d'édition:  Mercredi, 3 février, 2021 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 3 février 2021. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

18. Délibération n°2021-41 Désignation d'un agent chargé de la fonction d'inspection en santé et sécurité (CISST)

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    Date d'édition:  Mercredi, 15 décembre, 2021 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 15 décembre 2021. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

19. Délibération n° 2022-27- Accroissements saisonniers et temporaires d'activités- création d'emplois non permanents

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    Date d'édition:  Mercredi, 11 mai, 2022 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 11 mai 2022. Thématique:  Actualité du CDG31 ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

20. Délibération n°2018-38 Mise en place du référent déontologue, laïcité et la procédure de recueil d'alerte

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    Date d'édition:  Mardi, 6 novembre, 2018 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 6 novembre 2018. Thématique:  Actualité ... du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...