à l'élaboration de son schéma pluriannuel d'accessibilité et des plans d'actions annuels disponibles ... fasse l'objet d'une dérogation ou non : « la personne handicapée a droit à la compensation ... sous une autre forme). Voies de recours Si vous constatez un défaut d'accessibilité vous empêchant ...

                    Date d'édition:  Jeudi, 27 février, 2025 Descriptif court:  Conçu pour être au service des élus, ...

    Date d'édition:  Vendredi, 21 août, 2020 Descriptif court:  Les réclamations relatives ...

au CDG31  4 semaines  au minimum avant la réunion de l'instance,  soit au plus tard le mardi 4 novembre ...

Ces instances émettent des avis et des propositions sur les questions d'ordre individuel ...

par l’agent notamment sur: la révision du compte-rendu d'entretien professionnel ; le refus ... Les services proposés Calendrier des CAP Un agenda des CAP est défini pour l'année. Un calendrier ...

La  note d'information sur les promotions internes programmées au 1 er semestre 2026 ...

diffuser des vidéos ou proposer des services en ligne. Mesure de l'audiance Service déployé: Matomo. ...

catégorie hiérarchique de fonctionnaires (A, B et C) L'instance est placée : Soit auprès du centre ...

légales y afférentes. Les comités sociaux territoriaux sont chargés de l'examen des questions ...