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21. Dossier individuel de l'agent
Ressource
Date d'édition: Lundi, 17 février, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... synthétique le cadre règlementaire du dossier individuel de l'agent public. Thématique: Déroulement ... de carrière Gestion des carrières Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
22. Modification des LDG- bonification d'ancienneté secrétaire général de mairie: modèle d’arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 novembre, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... adoption d'une annexe aux lignes directrices de gestion Thématique: Déroulement de carrière Gestion ...
23. Arrêté stagiaire: nomination en catégorie B dispensé de stage- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Gestion des carrières Cibles: ...
24. Délibération n°2017-24 Création de postes/mise à jour du tableau des effectifs
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 13 septembre, 2017 Descriptif court: Délibération ... examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 13 septembre 2017. Thématique: ... Gestion des carrières Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d' ...
25. Décès des fonctionnaires et agents contractuels relevant du régime général
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 février, 2024 Descriptif court: Ce dossier a pour objet ... de présenter les formalités à effectuer lors du décès d'un fonctionnaire titulaire- stagiaires dont ... Note d'information Fichier: deces_des_agents_publics_relevant_du_regime_general_02.24.pdf ...
26. Mutation interne: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche présente de façon ... synthétique les motifs et la procédure à respecter dans le cadre d'une mutation interne. Thématique: ... Recrutement Gestion des carrières Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
27. Avancement de grade: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 9 janvier, 2026 Descriptif court: Cette fiche présente ... de façon synthétique les conditions et la procédure à respecter dans le cadre d'un avancement de grade ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: avancement_de_grade.pdf ...
28. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... octroi (ou prolongation) d'un temps partiel pour raison thérapeutique pour les agents contractuels ...
29. Agent Contractuel: arrêté portant mise en CITIS
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... mise en (ou prolongation d'un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour ...
30. Agent contractuel: Vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 6 février, 2025 Descriptif court: Ce modèle de contrat ... s'applique aux agents contractuels. Thématique: Recrutement Agent contractuel Cibles: Collectivités Elus ...
