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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 264 resultat(s)
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1. Agent Contractuel: arrêté congé ATMP sans arrêt de travail
Ressource
mise en (ou prolongation d039;un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans ... Date d039;édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d039;arrêté portant ...
2. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 2 juillet 2015
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 Descriptif court: Le procès-verbal retrace ... l039;ensemble des points inscrits à l039;ordre du jour de ce Conseil d039;Administration du CDG31. ... d039;Administration CDG31 Fichier: pv_ca_02_07_2015.pdf ...
3. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 8 décembre 2015
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 8 décembre, 2015 Descriptif court: Le procès-verbal retrace ... l039;ensemble des points inscrits à l039;ordre du jour de ce Conseil d039;Administration du CDG31. ... Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d039;Administration CDG31 ...
4. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 28 janvier 2016
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le procès verbal ... retrace l039;ensemble des points inscrits à l039;ordre du jour de ce Conseil d039 ... d039;Administration CDG31 Fichier: pv_ca_28012016.pdf ...
5. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier à l'initiative de la collectivité (agent en CDI)
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de courrier pour ... l039;engagement d039;une rupture conventionnelle à l039;initiative de la collectivité (agent en CDI) ...
6. Agent contractuel: engagement d'une procédure disciplinaire
Ressource
Courrier pour une procédure disciplinaire engagée à l039;encontre d039;un agent contractuel ... de droit public Date d039;édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s039;applique aux ...
7. Recrutement d'un agent contractuel de droit public: accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d039;un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l039;article L 332-23.1° du CGFP. ...
8. Recrutement d'un agent contractuel de droit public: le contrat de projet
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d039;un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l039;article L 332-24 du CGFP. ...
9. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: accroissement saisonnier d’activité
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d039;un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l039;article L 332-23.2° du CGFP. ...
10. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 28 octobre, 2024 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d039;un agent ... contractuel de droit public établi en application des dispositions de l039;article L 332-8.1° du CGFP. ...

