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81. Taux promus-promouvables: modèle délibération CST
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 6 février, 2025 Descriptif court: Modèle de délibération ...
82. Temps partiel- Modèle saisine CST
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
83. Liste des membres de la CAP A
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 22 mai, 2025 Descriptif court: La CAP comprend des représentants ...
84. Liste des membres de la CAP C
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 18 juin, 2025 Descriptif court: La CAP comprend ...
85. Liste des membres du CST
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 1 septembre, 2025 Descriptif court: Le CST comprend ...
86. RIFSEEP- Modèle délibération CST
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Modèle de délibération ...
87. Élections professionnelles 2026
Contact
Afficher dans l039;annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Instances paritaires ...
88. Liste des membres de la CAP B
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 11 décembre, 2025 Descriptif court: La CAP comprend ...
89. Grève- Nos réponses à vos questions
Actualité
Télécharger le livret d039;information sur l039;exercice du droit de grève Descriptif court (chapô): ...
90. La Commission Consultative Paritaire (CCP)
Page éditoriale
l’autorité territoriale que par l039;agent. Saisine par l’autorité territoriale pour avis notamment sur : ... le non-renouvellement du contrat des personnes investies d039;un mandat syndical la mise à disposition auprès d’une ... ou interruption du télétravail à l’initiative de la collectivité le refus d’autorisation d039;accomplir un ...

