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21. Agent IRCANTEC: reprise à temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Elus Type ...
22. Agent stagiaire: congé sans traitement
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Type ...
23. Tableau récapitulatif des cas de recrutement d'agents contractuels de droit public
Ressource
Leur recrutement est encadré par l'article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, défini ... dans cette note d'information. Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: ... de document: Note d'information Fichier: tableau_recapitulatif_des_cas_de_recrutement_juin_2025.pdf ...
24. Bilan Repères, un levier pour favoriser une réorientation et / ou une mobilité professionnelle
Page éditoriale
d'accompagnement, pour définir un nouveau projet professionnel, décomposé ainsi: Entretiens individuels; Échanges ... sur prescription du médecin du travail ou par la collectivité. Nos modalités d' ... ;intervention Collectivités affiliées et adhérentes à l'ensemble des missions article L452-39 du CGFP Collectivités non ...
25. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service d'une Maladie Professionnelle
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
26. Agent CNRACL: maintien du demi traitement à l'expiration des droits statutaires à congé de maladie
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
27. Agent CNRACL: mise en disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
28. Agent CNRACL: prolongation disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
29. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
30. Agent CNRACL: réintégration après disponibilité d'office
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
