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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 89 resultat(s)
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51. MobilitéS
Contact
ressource-mobilites@cdg31.fr Site web: https://www.cdg31.fr/ Lien: Application Web Afficher dans l'annuaire: Type ... de contact: Services CDG31 Thématique: Maintien dans l'emploi Prévention des risques professionnels ...
52. Médiation préalable obligatoire (MPO): modèle de mentions des voies de recours
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 11 mai, 2023 Descriptif court: Modèle de mention des voies ... Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
53. Délibération n°2019-28 Référent Laïcité: mise en place et conditions de recours
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération examinée par ... Cibles: Collectivités Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
54. CDG31- Service Prévention de la désinsertion professionnelle
Contact
maintien.emploi@cdg31.fr Site web: http://www.cdg31.fr Lien: Site Web Afficher dans l'annuaire: Type de contact: ... Services CDG31 Thématique: Prévention des risques professionnels Maintien dans l'emploi ...
55. Signalement des actes de violence et discriminations pour les collectivités
Page éditoriale
au CDG31, un agent d’une collectivité ou d’un établissement adhérent à l'ensemble de missions, prévu ... par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique, un agent d’une collectivité ... ou d’un établissement non affilié ou non adhérent à l'ensemble de missions prévu par l' ...
56. Prévention des conflits d'intérêts
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 21 avril, 2017 Descriptif court: La loi n° 2016-483 ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: prevention_des_conflits_dinterets.pdf ...
57. Le droit disciplinaire: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 4 mars, 2025 Descriptif court: Les fonctionnaires comme ... Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
58. Le droit syndical: livret d'information
Ressource
législatif et réglementaire. Date d'édition: Mardi, 15 avril, 2025 Descriptif court: Le droit ... Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
59. Agent contractuel CDI: application d'une sanction disciplinaire- exclusion entre 4 jours et 1 an
Ressource
d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit ...
60. Actionner une médiation
Contact
Courriel: mediation@cdg31.fr Site web: http://www.cdg31.fr Afficher dans l'annuaire: Type ...
