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51. Contrat Groupe d'Assurance Statutaire: catalogue de formations 2026
Actualité
l'assureur, propose aux collectivités adhérentes au contrat groupe 2026-2029, de recourir à des formations ... proposées Gestion des risques professionnels Prévenir l'absentéisme au travail Management ... de la prévention Vous trouverez, en document associé, le catalogue correspondant. Les bulletins d' ...
52. Prévention- Calendrier 2026
Actualité
l'assureur, propose gratuitement aux collectivités adhérentes au contrat groupe des outils de promotion ... Santé mentale- Prévention du Burn Out Février: S'adapter avec l'IA Mars: Hygiène de vie Avril: ... Prévenir les addictions Décembre: Handicap et aidants N'hésitez pas à diffuser ces documents à vos ...
53. Licenciement d'un agent contractuel dans l'intérêt du service
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche présente ... de document: Note d'information Fichier: ...
54. Délibération n°2019-27 Référent Déontologue: mise en place et conditions d'accès
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération examinée par ... Cibles: Collectivités Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
55. Agent contractuel: application d'une sanction disciplinaire- Licenciement
Ressource
ni indemnité. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents ...
56. Agent contractuel CDD: application d'une sanction disciplinaire- exclusion entre 4 jours et 6 mois
Ressource
d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit ...
57. La notification des décisions individuelles
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 4 mai, 2016 Descriptif court: La notification est un ... des carrières Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
58. Médiation préalable obligatoire (MPO): modèle de mentions des voies de recours
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 11 mai, 2023 Descriptif court: Modèle de mention des voies ... Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
59. Délibération n°2019-28 Référent Laïcité: mise en place et conditions de recours
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération examinée par ... Cibles: Collectivités Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
60. Liste des médecins spécialistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d'édition: Mercredi, 25 juin, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
