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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 153 resultat(s)
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31. Plafond: existe-t-il des montants planchers?

FAQ
Il est possible de prévoir des montants planchers mais ce n'est pas obligatoire contrairement ... aux dispositions applicables à l'Etat.     Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités ...

32. Nouvelle possibilité de cumul avec le RIFSEEP: l’indemnité de maniement de fonds

Actualité
arrêté du 27 août 2015 (pris en application de l'article 5 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 ... portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, ... de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État). Or cet arrêté ...

33. Rémunération

Page rubrique
Le traitement de base Le traitement de base est la conséquence de l'affectation d'un agent sur un ... administrative de l'agent, dès lors qu'elle le positionne sur la grille des rémunérations ... de la fonction publique. Les grilles indiciaires sont disponibles sur l'Extranet Carrières, onglet "Le ...

34. Délibération n°2017-25 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel applicable aux agents relevant de la filière administrative

Ressource
            Date d'édition:  Mercredi, 13 septembre, 2017 Descriptif court:  Délibération ... examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 13 septembre 2017 Thématique:  ... Rémunération Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

35. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service d'une Maladie Professionnelle

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

36. Dossier individuel de l'agent

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 17 février, 2025 Descriptif court:  Ce dossier présente de façon ... synthétique le cadre règlementaire du dossier individuel de l'agent public. Thématique:  Déroulement ... de carrière Gestion des carrières Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d&#039 ...

37. Agent CNRACL: maintien du demi traitement à l'expiration des droits statutaires à congé de maladie

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

38. Agent CNRACL: mise en disponibilité d'office pour raison de santé

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

39. Modification des LDG- bonification d'ancienneté secrétaire général de mairie: modèle d’arrêté

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 12 novembre, 2024 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ... adoption d'une annexe aux lignes directrices de gestion Thématique:  Déroulement de carrière Gestion ...

40. Agent CNRACL: prolongation disponibilité d'office pour raison de santé

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...