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51. Kit Santé 2025/2026

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court:  Kit Santé composé de: ... Santé / Convention d'adhésion au service Contrats groupe Thématique:  Protection sociale ...

52. Vidéo "L'instant statut!": les emplois permanents pouvant aboutir à un CDI

Actualité
les plus fréquentes! Comment suivre L'instant statut!?  Retrouvez toutes les vidéos de L&#039 ... pour un nouvel épisode de « L'instant statut! » ! Descriptif court (chapô):  Le CDG31 vous ...

53. Rupture conventionnelle- Livret d'information

Ressource
Un livret d'information mutualisé est mis à disposition des collectivités territoriales ... fiabilisation des pratiques statutaires.   Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  ... Gestion des carrières Cibles:  Agent public Collectivités Elus Type de document:  Note d&#039 ...

54. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: article L 332-8.6 du CGFP

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent ... de document:  Note d'information Fichier:  11-fiche ...

55. Mutation externe

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 7 décembre, 2022 Descriptif court:  La mutation correspond ... Agent public Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

56. Kit Prévoyance 2025/2026

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court:  Kit Prévoyance composé de: ... du CST / Modèle de délibération Prévoyance / Convention d'adhésion au service Contrats groupe ...

57. Prévoyance- Quel est l’intérêt de prendre le renfort Capital Décès?

FAQ
l'octroi d'un capital correspondant à 75% du revenu annuel brut restant (TIB + NBI + RI). Il n’y a pas ...

58. Prévoyance- Que signifie délai de stage?

FAQ
C’est un délai de carence/d’attente appliqué à la prise d'effet de la couverture: l’agent va ... date d’embauche, aucun délai de stage ne lui est pas appliqué. En cas d'adhésion intervenant ...

59. Promotion interne

Page éditoriale
supérieur, par dérogation à la règle du concours. Fonctionnement et conditions d'accès Pour bénéficier ... les modalités: 1. Inscription sur une liste d'aptitude, après examen professionnel, 2.Inscription sur une ... liste d'aptitude Etablie par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis ...

60. Bonification indiciaire facultative des secrétaires généraux de mairie: la nécessaire modification des lignes directrices de gestion (LDG)

Actualité
bonification est fixée par l'autorité territoriale selon la valeur professionnelle de l’agent, ... qu'elle apprécie en tenant compte des critères définis dans les lignes directrices de gestion (LDG) qui ... les fonctions de secrétaire général de mairie peuvent bénéficier, par période d'au moins trois années ...