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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 128 resultat(s)
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21. Modèle d'ordre de mission dans le cadre d’actions de reconversion professionnelle par un agent en congé pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 avril, 2018 Descriptif court: Modèle à utiliser ... lorsqu’un agent (affilié à la CNRACL ou à l'IRCANTEC) en congé pour raison de santé, se rend à une ... formation dans le cadre d'une action de reconversion professionnelle. Thématique: Instance médicale ...
22. Agent CNRACL: attribution d'une Allocation Temporaire d'Invalidité
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Rémunération Instance médicale Cibles: Collectivités Elus Type ...
23. Agent contractuel: engagement d'une procédure disciplinaire
Ressource
Courrier pour une procédure disciplinaire engagée à l'encontre d'un agent contractuel ... de droit public Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux ...
24. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (Blâme)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe- ... Blâme. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents ...
25. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 4ème groupe (révocation)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 4ème groupe- ... révocation. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents ...
26. Agents stagiaire: application d'une sanction disciplinaire: exclusion de 4 à 15 jours
Ressource
Arrêté d'application d'une sanction disciplinaire- exclusion de 4 à 15 jours. Date ... d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. ...
27. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- exclusion de 1 à 3 jours
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire- exclusion ... de 1 à 3 jours. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents ...
28. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- Exclusion définitive du service
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire: exclusion ... définitive du service Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s' ...
29. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- blâme
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire- blâme. Date ... d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. ...
30. Agent titulaire et stagiaire: engagement d'une procédure disciplinaire
Ressource
Courrier pour informer un agent fonctionnaire de l'engagement d'une procédure ... disciplinaire Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents ...
