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11. Modèle d'ordre de mission dans le cadre d’actions de reconversion professionnelle par un agent en congé pour raison de santé
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 12 avril, 2018 Descriptif court: Modèle à utiliser ... lorsqu’un agent (affilié à la CNRACL ou à l039;IRCANTEC) en congé pour raison de santé, se rend à une ... formation dans le cadre d039;une action de reconversion professionnelle. Thématique: Instance médicale ...
12. Agent titulaire: mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux militaires en activité, en application de l039;article L. 4139.2 du Code ...
13. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires en activité- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux militaires en activité, en application de l039;article L. 4139.3 du Code ...
14. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires radiés des cadres- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux militaires radiés, en application de l039;article L. 4139.3 du Code ...
15. Agent titulaire: recrutement par détachement des militaires en activité après un stage probatoire- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 29 juillet, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux militaires en activité, en application de l039;article L. 4139.2 du Code ...
16. Agent titulaire: détachement sur emploi fonctionnel- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Déroulement de carrière Cibles: ...
17. Agent titulaire: réintégration sur poste vacant suite à disponibilité- modèle d'arrêté
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
18. Agent titulaire: mise à disposition
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
19. Agent titulaire: mise en congé de maternité
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Congés et absences Position statutaire Cibles: Collectivités ...
20. Agent titulaire: mise en congé de présence parentale
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Congés et absences Position statutaire Cibles: Collectivités ...

