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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 92 resultat(s)
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51. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique:  Position ...

52. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)

Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés.                 Date d'édition:  Mardi, 20 mai, ... 2025 Descriptif court:  Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique:  ...

53. Assurer les risques statutaires

Page rubrique
territoriaux doivent à leurs agents une protection sociale statutaire en cas d'absence pour raison ... de santé (cf. document en lien utile). L'assurance statutaire permet de couvrir les risques financiers ... groupe en cours (2026-2029); comment déclarer et gérer des sinistres; les modalités d'accès aux ...

54. Le Conseil Médical Départemental en formation restreinte

Page éditoriale
Cette instance émet obligatoirement un avis d'ordre médical préalable à certaines décisions ... de saisine Le conseil médical en formation restreinte émet un avis sur l'état de santé du fonctionnaire, ... et notamment sur: l'octroi, ou le renouvellement d'un congé de longue maladie ou d'un congé ...

55. Santé- prévoyance: modèle saisine CST

Ressource
à effet au 01 janvier 2024. Date d'édition:  Mardi, 5 novembre, 2024 Descriptif court:  Modèle ... à utiliser pour les collectivités/établissements qui n'adhèrent pas à la convention proposée par ...

56. Permanences du CDG31 à Saint-Gaudens

Evénement
aux questions des employeurs territoriaux liées à l'indisponibilité physique de leurs agents: ... des employeurs territoriaux en lien avec: les modalités d'adhésion aux différents contrats les couvertures ... les remboursements les sinistres en cours etc. Il pourra également vous accompagner dans l&#039 ...

57. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie

Ressource
Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d'édition:  Lundi, 17 août, 2015 ...

58. Conseil médical: bordereau de saisine

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 23 mai, 2025 Descriptif court:  Bordereau de saisine CONSEIL ...

59. Kit conseil médical formation plénière

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court:  Ensemble des fiches de saisine ...

60. Kit conseil médical formation restreinte

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court:  Ensemble des fiches de saisine ...