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51. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l039;IRCANTEC. Thématique: Position ...
52. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d039;édition: Mardi, 20 mai, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l039;Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
53. Assurer les risques statutaires
Page rubrique
territoriaux doivent à leurs agents une protection sociale statutaire en cas d039;absence pour raison ... de santé (cf. document en lien utile). L039;assurance statutaire permet de couvrir les risques financiers ... groupe en cours (2026-2029); comment déclarer et gérer des sinistres; les modalités d039;accès aux ...
54. Le Conseil Médical Départemental en formation restreinte
Page éditoriale
Cette instance émet obligatoirement un avis d039;ordre médical préalable à certaines décisions ... de saisine Le conseil médical en formation restreinte émet un avis sur l039;état de santé du fonctionnaire, ... et notamment sur: l039;octroi, ou le renouvellement d039;un congé de longue maladie ou d039;un congé ...
55. Santé- prévoyance: modèle saisine CST
Ressource
à effet au 01 janvier 2024. Date d039;édition: Mardi, 5 novembre, 2024 Descriptif court: Modèle ... à utiliser pour les collectivités/établissements qui n039;adhèrent pas à la convention proposée par ...
56. Permanences du CDG31 à Saint-Gaudens
Evénement
aux questions des employeurs territoriaux liées à l039;indisponibilité physique de leurs agents: ... des employeurs territoriaux en lien avec: les modalités d039;adhésion aux différents contrats les couvertures ... les remboursements les sinistres en cours etc. Il pourra également vous accompagner dans l039 ...
57. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie
Ressource
Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d039;édition: Lundi, 17 août, 2015 ...
58. Conseil médical: bordereau de saisine
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 23 mai, 2025 Descriptif court: Bordereau de saisine CONSEIL ...
59. Kit conseil médical formation plénière
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court: Ensemble des fiches de saisine ...
60. Kit conseil médical formation restreinte
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court: Ensemble des fiches de saisine ...

