Vous êtes ici

Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 123 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques

Trier par

1. La Conférence Régionale de l'Emploi territorial 2019

Page éditoriale
d’aujourd’hui et de demain ? Un management territorial   incubateur de valeurs de service public. L’impact ... 2ème Conférence Régionale de l'Emploi Territorial, le mercredi 13 novembre 2019 de 9h30 à 16h00 ...

2. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet

Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ...     Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...

3. Conseil médical plénier: modèle de déclaration de témoignage d'un accident

Ressource
Cet imprimé doit être dûment complété et signé par le témoin et joint à la déclaration d’accident ... de service établie par l’employeur. Date d'édition:  Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court:  Ce ... conseil émet un avis sur l’imputabilité au service d’un accident ou d’une maladie et sur l’état de santé, ...

4. Conseil médical plénier: formulaire enquête administrative des accidents de service / travail et des maladies professionnelles

Ressource
l'imputabilité au service d'un accident ou d'une maladie et sur l'état de santé, les infirmités ...     Date d'édition:  Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court:  Ce conseil émet un avis sur ... et / ou le taux d'invalidité qui en découlent. Thématique:  Instance médicale Cibles:  Collectivités Type ...

5. Agent Contractuel: arrêté congé ATMP sans arrêt de travail

Ressource
mise en (ou prolongation d'un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans ...     Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ...

6. Le Conseil Médical Départemental en formation plénière

Page éditoriale
des accidents ou des maladies professionnelles, dans l'hypothèse où l'administration territoriale ... Cette instance émet obligatoirement un avis sur l’imputabilité au service d’un accident ou d’une ... le conseil médical en formation plénière émet notamment un avis: sur l'imputabilité au service ...

7. Déclaration et obligation d'emploi

Page éditoriale
d'une pension militaire les victimes d'accident du travail ou de maladie professionnelle ayant ... soumis à l'obligation d'emploi L'obligation d'emploi s'applique aux employeurs ... de l'obligation d'emploi Lorsqu’une personne handicapée obtient une reconnaissance administrative de son ...

8. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

9. Agent CNRACL: imputabilité accident de service / accident de trajet / maladie professionnelle sans arrêt de travail

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Congés et absences Instance médicale Cibles:  ...

10. Atelier « Objectif Recrutement »

Page éditoriale
Des ateliers gratuits d'une journée pour s'outiller sur les techniques de recherche ... d'emploi dans la Fonction Publique Territoriale. Une approche participative et ludique ouverte aux agents ... publics, aux lauréats de concours ainsi qu'aux demandeurs d'emploi ayant un projet professionnel ...