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71. La fin de fonctions sur un emploi fonctionnel
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: La fin des fonctions sur un ... Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
72. Le tableau des emplois
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 août, 2023 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: tableau_des_emplois.pdf ...
73. Références des décrets fixant les statuts particuliers
Ressource
Date d'édition: Mardi, 2 avril, 2024 Descriptif court: Fiche pratique sur ... de document: Note d'information Fichier: statuts_particuliers.pdf ...
74. Les compétences de la CAP
Ressource
Date d'édition: Lundi, 1 décembre, 2025 Descriptif court: Les compétences ... de document: Note d'information Fichier: 4_-_les_competences_cap_maj_novembre_2025.pdf ...
75. Rupture conventionnelle- Simulateur indemnité spécifique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 5 août, 2020 Descriptif court: Simulateur de l' ...
76. Indemnité de départ volontaire- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'indemnités de départ volontaire. Thématique: Instances paritaires ...
77. Service commun- Modèle convention CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un service commun. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
78. Annualisation- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 24 janvier, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un cycle annualisé Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
79. Agent titulaire: secrétaire général de mairie
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 février, 2024 Descriptif court: Ce modèle s' ...
80. Lignes Directrices de Gestion (LDG)- Modèle arrêté CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle d' ...
