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1. Handitorial année 2016: étude régionale
Ressource
Date d'édition: Lundi, 10 décembre, 2018 Descriptif court: L'emploi des personnes ... en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales d' ... ;Occitanie. Thématique: Maintien dans l'emploi Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ...
2. Modèle d'ordre de mission dans le cadre d’actions de reconversion professionnelle par un agent en congé pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 avril, 2018 Descriptif court: Modèle à utiliser ... lorsqu’un agent (affilié à la CNRACL ou à l'IRCANTEC) en congé pour raison de santé, se rend à une ... formation dans le cadre d'une action de reconversion professionnelle. Thématique: Instance médicale ...
3. Handitorial année 2016: étude départementale
Ressource
Date d'édition: Lundi, 10 décembre, 2018 Descriptif court: Étude sur les personnes ... en situation de handicap et d'inaptitude dans les structures publiques territoriales haut-garonnaises. ... Thématique: Maintien dans l'emploi Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note ...
4. Agent titulaire: octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique: Maintien dans l'emploi Santé ...
5. Délibération n°2021-24 Mise en concurrence 2021 07 01- Souscription d'un contrat groupe d'assurance des risques statutaires, par la voie d'un appel d'offres
Ressource
Date d'édition: Lundi, 5 juillet, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2021. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
6. Délibération n°2020-66 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel applicable aux agents relevant des cadres d'emplois des ingénieurs/techniciens territoriaux
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 16 décembre, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 16 décembre 2020. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
7. Délibération n°2017-01: Besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
8. Délibération n°2021-02 Création d'emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 3 février, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 3 février 2021. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
9. Délibération n°2021-03 Création d'emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 3 février, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 3 février 2021. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
10. Délibération n°2021-41 Désignation d'un agent chargé de la fonction d'inspection en santé et sécurité (CISST)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 15 décembre, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 15 décembre 2021. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
