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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 65 resultat(s)
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51. Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental: livret d'information

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Les règles de durée ... Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

52. Fiche pratique prévention: autorisations d'absence des membres du CST

Ressource
                Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Le décret ... d'information Fichier:  2023_01_contingent_formations_specialisees.chartes.pdf ...

53. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT: fiche pratique

Ressource
        Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Le détachement ... d'information Fichier:  detachement_-_integration_directe.pdf ...

54. Mise à disposition des fonctionnaires et des personnels de droit privé

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce livret expose les modalités ... indéterminée Thématique:  Position statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  Note d&#039 ...

55. Fiche pratique prévention: formation des membres du CST

Ressource
                    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Le décret ... de document:  Note d'information Fichier:  2023_01_formation_membres_fs_chartes.pdf ...

56. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique:  Position ...

57. Préserver la santé au travail

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Cette pluridisciplinarité permet d’associer des expertises complémentaires d'ordre médical, ... la prévention des risques professionnels la mission maintien dans l'emploi. L’aide apportée aux employeurs ...

58. Agent CNRACL: arrêté d'interruption d'un temps partiel thérapeutique suite à congé maladie (TPT)

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté portant interruption ...

59. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique (renonciation expresse de l'agent à son droit au reclassement)

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Cet arrêté est à prendre ...

60. Agent CNRACL: arrêté de suspension pour formation d'un temps partiel thérapeutique (TPT)

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté de réintégration ...