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41. Agent titulaire: disponibilité de droit pour se rendre dans un département d'Outre-Mer ou à l'étranger en vue de l'adoption d'un ou plusieurs enfants
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
42. Agent titulaire: détachement d'office dans le cadre d'un transfert d'activité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Position statutaire Cibles: ...
43. Agent stagiaire: nomination en catégorie C d'un fonctionnaire à la suite d'une promotion interne (agent de maîtrise)- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
44. Agent stagiaire: nomination en catégorie C d'un fonctionnaire à la suite d'un concours- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
45. Agent stagiaire: nomination en catégorie B d'un non fonctionnaire à la suite d'un concours- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
46. Agent stagiaire: nomination en catégorie B d'un fonctionnaire à la suite d'une promotion interne- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce ... modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: ...
47. Agent stagiaire: nomination en catégorie A d'un fonctionnaire à la suite d'un concours- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif ... court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: ...
48. Agent stagiaire: nomination en catégorie A d'un fonctionnaire à la suite d'une promotion interne- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce ... modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: ...
49. Agent stagiaire: nomination en catégorie C d'un non fonctionnaire à la suite d'un concours- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
50. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service d'une Maladie Professionnelle
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
