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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 159 resultat(s)
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81. Agent Contractuel: arrêté portant mise en CITIS

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ... mise en (ou prolongation d'un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour ...

82. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire

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    Date d'édition:  Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

83. Agent titulaire: mise en disponibilité de droit pour donner des soins

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Position statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  ...

84. Agent titulaire: disponibilité de droit pour suivre son conjoint ou partenaire (Pacte Civil de Solidarité)

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Position statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  ...

85. La carrière d’un fonctionnaire

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est nommé stagiaire dans son grade et doit accomplir un stage, d'une durée variable en fonction ... du grade (en général d'environ 1 an), au terme duquel trois possibilités existent: le stage peut être ... du stagiaire ne sont pas jugées suffisantes l'agent peut être licencié en cours ou au terme de son stage, ...

86. La fin de fonctions sur un emploi fonctionnel

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  La fin des fonctions sur un ... Cibles:  Collectivités Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

87. Le tableau des emplois

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 2 août, 2023 Descriptif court:  Cette fiche pratique présente ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  tableau_des_emplois.pdf ...

88. Références des décrets fixant les statuts particuliers

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 2 avril, 2024 Descriptif court:  Fiche pratique sur ... de document:  Note d'information Fichier:  statuts_particuliers.pdf ...

89. Agent CNRACL: circuit de mise à la retraite pour invalidité

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court:  Agents CNRACL: étape ... et absences Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

90. Les compétences de la CAP

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    Date d'édition:  Lundi, 1 décembre, 2025 Descriptif court:  Les compétences ... de document:  Note d'information Fichier:  4_-_les_competences_cap_maj_novembre_2025.pdf ...