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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 68 resultat(s)
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11. Agent titulaire: recrutement par détachement des militaires en activité après un stage probatoire- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 29 juillet, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code ...
12. Agent titulaire: mise à disposition
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
13. Agent titulaire: mise en congé de maternité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Congés et absences Position statutaire Cibles: Collectivités ...
14. Agent titulaire: mise en congé de présence parentale
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Congés et absences Position statutaire Cibles: Collectivités ...
15. Agent titulaire: mise en congé de proche aidant (contractuel)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Congés et absences Position statutaire Cibles: Collectivités ...
16. Agent titulaire: mise en congé de proche aidant (fonctionnaire)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Congés et absences Position statutaire Cibles: Collectivités ...
17. Agent titulaire: mise en congé de solidarité familiale
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
18. Agent IRCANTEC: congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
19. Disponibilité: fin de l'obligation de non retour
Actualité
des conditions de disponibilité Le décret supprime l'obligation de retour dans l'administration pour ... une durée d'au moins 18 mois continus pour le fonctionnaire souhaitant renouveler sa ... disponibilité pour convenances personnelles au-delà d'une première période de cinq ans: Le fonctionnaire ...
20. Agent titulaire: disponibilité de droit pour se rendre dans un département d'Outre-Mer ou à l'étranger en vue de l'adoption d'un ou plusieurs enfants
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
