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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 107 resultat(s)
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41. Agent stagiaire: avertissement
Ressource
Courrier pour informer un agent stagiaire d'un avertissement. Date d'édition: Mardi, 16 ... août, 2022 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Droits ...
42. Agent stagiaire: exclusion définitive du service
Ressource
du service). Date d'édition: Mardi, 16 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type ...
43. Agents fonctionnaires et contractuels: Attestation de consultation du dossier dans le cadre de la procédure disciplinaire
Ressource
Attestation de consultation du dossier dans le cadre d'une procédure disciplinaire. Date ... d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires ...
44. Agent contractuel: suspension de fonctions
Ressource
d'une procédure disciplinaire. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle ... s'applique aux agents contractuels de droit public. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités ...
45. Modèle de règlement intérieur
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court: Ce document a été ... réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis ... à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code général de la fonction publique. Thématique: ...
46. Accompagnement psychologique des agents
Page éditoriale
Ce contrat groupe 2026-2029 vous propose un programme d'écoute pour les agents en difficulté ... psychologique. Les agents peuvent avoir le besoin d'être écoutés, conseillés, soutenus et/ou orientés par ... à plusieurs niveaux: PROGRAMME D'ÉCOUTE Ce service d’écoute et de soutien psychologique s’adresse à tous ...
47. Contrat groupe 2026-2029 / Déclaration et gestion des sinistres
Page rubrique
de couverture, CNRACL et IRCANTEC. RGPD Le suivi du contrat groupe s'effectue dans le respect des règles ... relatives à la préservation des données personnelles et à caractère médical. L'utilisation systématique ... des pièces, permet le respect de la confidentialité requise. En cas d'impossibilité de recours à cet ...
48. Prévention- Calendrier 2026
Actualité
l'assureur, propose gratuitement aux collectivités adhérentes au contrat groupe des outils de promotion ... Santé mentale- Prévention du Burn Out Février: S'adapter avec l'IA Mars: Hygiène de vie Avril: ... Prévenir les addictions Décembre: Handicap et aidants N'hésitez pas à diffuser ces documents à vos ...
49. Licenciement d'un agent contractuel dans l'intérêt du service
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche présente ... de document: Note d'information Fichier: ...
50. Délibération n°2019-27 Référent Déontologue: mise en place et conditions d'accès
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération examinée par ... Cibles: Collectivités Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
