Vous êtes ici
Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 147 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques
- Rémunération (75) Apply Rémunération filter
- Droits et obligations (73) Apply Droits et obligations filter
- Actualité du CDG31 (499) Apply Actualité du CDG31 filter
- Concours et examens professionnels (451) Apply Concours et examens professionnels filter
- Institutions de la FPT (212) Apply Institutions de la FPT filter
- Observatoire (172) Apply Observatoire filter
- Instances paritaires (132) Apply Instances paritaires filter
- Recrutement (110) Apply Recrutement filter
- Déroulement de carrière (102) Apply Déroulement de carrière filter
- Gestion des carrières (83) Apply Gestion des carrières filter
- Emploi (72) Apply Emploi filter
- Congés et absences (62) Apply Congés et absences filter
- Position statutaire (60) Apply Position statutaire filter
- Instance médicale (55) Apply Instance médicale filter
- Management des RH (55) Apply Management des RH filter
- Agent contractuel (52) Apply Agent contractuel filter
- Promotion interne (50) Apply Promotion interne filter
- Assurance statutaire (41) Apply Assurance statutaire filter
- Retraite (36) Apply Retraite filter
- Prévention des risques professionnels (32) Apply Prévention des risques professionnels filter
- Temps de travail (30) Apply Temps de travail filter
- Santé au travail (22) Apply Santé au travail filter
- Intercommunalité (21) Apply Intercommunalité filter
- Protection sociale complémentaire (19) Apply Protection sociale complémentaire filter
- Maintien dans l'emploi (16) Apply Maintien dans l'emploi filter
- Conditions de travail (11) Apply Conditions de travail filter
- Action sociale (8) Apply Action sociale filter
- Formation (6) Apply Formation filter
- Médecine préventive (4) Apply Médecine préventive filter
- Intérim territorial (2) Apply Intérim territorial filter
- Cadre d'emplois (1) Apply Cadre d'emplois filter
Type de contenu
Trier par
1. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
2. Les droits et obligations des fonctionnaires
Page éditoriale
Droits des fonctionnaires Principe de non-discrimination (articles 6 et 6 bis) La liberté d' ... d'éventuelles inaptitudes physiques à exercer certaines fonctions. De même, des conditions d'âge peuvent ... être fixées lorsqu'elles résultent des exigences professionnelles, justifiées par ...
3. Agent titulaire: décharge de service pour l'exercice d'un mandat syndical
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités ... Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire décharge de service pour ...
4. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe (abaissement d'échelon)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe- ... abaissement d'échelon. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités ...
5. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 4ème groupe (mise à la retraite d'office)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 4ème groupe- mise ... à la retraite d'office. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type ...
6. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court: Modèle d' ... ;arrêté d'attribution prime pouvoir d'achat exceptionnelle Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus ...
7. Apprentissage: modèle d'arrêté portant attribution d'une bonification indiciaire (NBI maître d'apprentissage)
Ressource
Définition des conditions d'attribution de la bonification indiciaire. Date d' ... ;édition: Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté à utiliser dans le cadre d' ... ;une bonification indiciaire destinée au maître d'apprentissage. Thématique: Rémunération Cibles: ...
8. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe (radiation du tableau d'avancement)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe- ... Radiation du tableau d'avancement. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce ... modèle s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités ...
9. Agent titulaire: octroi d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Ressource
Définition des modalités d'attribution de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI). ... Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s' ... d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire bonification indiciaire (NBI) ...
10. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (Avertissement)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe: ... Avertissement. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type ...
